Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANIVETO
AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA

Numéro de dépôt :
3855834
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
CANIVETO de AGROBIOTHERS LABORATOIRE

Présentation de la marque CANIVETO

Déposée le 31 août 2011 par la Société Anonyme (SA) AGROBIOTHERS LABORATOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIVETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGROBIOTHERS LABORATOIRE domicilié(e) 1 Route des Platières - 71290 - CUISERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne DESORMEAUX, CABINET FIDACT domicilié(e) 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France.

La marque CANIVETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANIVETO est expirée depuis le 31 août 2021.

AGROBIOTHERS LABORATOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SWINGO , PREMIUM MIX , NUTRI'BALANCE PLUS , EXABUNDO , So Flakes , So Family , AQUARIOVISION , DESTRUCT'ODEUR “ DETRUIT LES MAUVAISES ODEURS A LA SOURCE ” , VÉTOX , DeliChew


AGROBIOTHERS LABORATOIRE, SA - 1 Route des Platières - 71290 - CUISERY - France - SIREN 303229504


Maître Anne DESORMEAUX, CABINET FIDACT - 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.