Déposée le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « belya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGROA domicilié(e) 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 775 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROA, M. TERRINE Tony domicilié(e) 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France.
La marque belya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGROA, SARL - 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France - SIREN 750775595
AGROA, M. TERRINE Tony - 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo - 97233 - SCHOELCHER - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610140 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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