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Marques déposées par l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES
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OdERA-Systèmes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OdERA-Systèmes
AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3780713
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
OdERA-Systèmes de AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES

Présentation de la marque OdERA-Systèmes

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OdERA-Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT - 80200 - ESTREES-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 220 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT - 80200 - ESTREES-MONS - France.

La marque OdERA-Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OdERA-Systèmes est expirée depuis le 9 novembre 2020.

AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES a également déposé les autres marques suivantes : SCOR3 Simulateur de cohérence "Rations/Rotations" dans les systèmes d'élevage de ruminants , PLAGE , " ALTERNATIVES VEGETALES "


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT - 80200 - ESTREES-MONS - France - SIREN 353220916


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES - 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT - 80200 - ESTREES-MONS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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