Marque expirée - Marque en non vigueur

" ALTERNATIVES VEGETALES "
AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99772941
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque " ALTERNATIVES VEGETALES "

Déposée le 1 février 1999 par l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ALTERNATIVES VEGETALES " »

Le déposant est l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT,80200 ESTREES-MONS (dossier no 2399754) - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 220 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 Chaussée de Brunehaut,80200 ESTREES-MONS (dossier no 2399754) - 80200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " ALTERNATIVES VEGETALES " est expirée depuis le 1 février 2019.

AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES a également déposé les autres marques suivantes : OdERA-Systèmes , SCOR3 Simulateur de cohérence "Rations/Rotations" dans les systèmes d'élevage de ruminants , PLAGE


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES ASSOCIATION LOI 1901 - 2 CHAUSSEE DE BRUNEHAUT,80200 ESTREES-MONS (dossier no 2399754) - 80200 - France - SIREN 353220916


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES - 2 Chaussée de Brunehaut,80200 ESTREES-MONS (dossier no 2399754) - 80200 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399754 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

. recherche scientifique et industrielle. Développement de produits et de procédés biologiques et biotechnologiques visant à permettre une valorisation des ressources d'origine végétale. Production de nouvelles variétés de plantes. Services pour la recherche de molécules actives à forte valeur ajoutée en agro-industrie, et leur récupération par des méthodes douces d'extraction et de purification. . organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et d'expositions à buts culturels et éducatifs. Edition de livres et de revues.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.