Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIF'AGRI
AGRO SYSTEMES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3284470
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
QUALIF\'AGRI de AGRO SYSTEMES

Présentation de la marque QUALIF'AGRI

Déposée le 29 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) AGRO SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIF'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO SYSTEMES domicilié(e) Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - 37390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 219 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

La marque QUALIF'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIF'AGRI est expirée depuis le 29 mars 2014.

AGRO SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : IRRITEC , N-MAX , CODE PORCIN , NITRA FILTRE AGRO-SYSTEMES LE N 1 DE L'ANALYSE DE SOL , FRANCE ANALYSES , TOUR DE PLAINE , AGRI-FORMATION , Ferti Web , Géo-PLAN , METEO SYSTEMES


AGRO SYSTEMES Société Anonyme - Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - 37390 - France - SIREN 349219436


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Logiciels, notamment logiciel d'aide à la certification des agriculteurs dans le cadre de l'agriculture raisonnée. Programmes d'ordinateurs. Programmes d'ordinateur enregistrés. Aide à la direction des affaires. Estimation en affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Transcription de communication. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Etudes de marchés. Recherche de marchés. Recueil de données dans un fichiers central. Communication par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Enregistrement sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Education. Enseignement. Exploitation de publications électronique en lignes (non téléchargeables). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'imagerie numérique. Instruction. Information en matière d'éducation. Conception de systèmes informatiques. Consultations sur la protection de l'environnement. Contrôle de qualité. Elaboration (conception) de logiciels. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Programmes pour ordinateurs. Recherches techniques. Recherches biologiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.