Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AGRO-Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « Ferti-PLAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO-Systèmes domicilié(e) 34 route de Saint Roch - 37390 - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 219 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-Systèmes domicilié(e) 34 route de saint roch - 37390 - LA MEMBROLLE / CHOISILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO-Systèmes, SA - 34 route de Saint Roch - 37390 - LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE - France - SIREN 349219436
AGRO-Systèmes - 34 route de saint roch - 37390 - LA MEMBROLLE / CHOISILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405597 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-24
Appareils et instruments scientifiques, appareils pour le contrôle, l'enregistrement, le traitement de l'information et les ordinateurs. Reproduction de documents. Conseils, informations agronomiques. Gestion de fichiers informatiques. Services vétérinaires et d'agriculture, recherche scientifiques, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles. Laboratoires. Conseils en matière agronomique. Carte d'application pour la modulation d'intrants au sein d'une parcelle agricole.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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