AGRO SYSTEMES (S.A.), Zone Industrielle des Gaudières, METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE.
Numéro de dépôt :
1272809
Date de dépôt :
09/04/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
09/04/1994
Présentation de la marque CODE ÉLEVAGE
Déposée le 9 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) AGRO SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « CODE ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO SYSTEMES - France.
La marque CODE ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO SYSTEMES (S.A.), Zone Industrielle des Gaudières, METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE SUR CHOISILLE. - France
Inscription - Transmission de propriété n°17524 - Publication au BOPI 1984-44
Tous systèmes électroniques, micro-informatiques, permettant l'identification des animaux, le déclenchement d'automatismes et la gestion de l'ensemble des informations liées à l'élevage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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