AGRO-SYSTEMES S.A. au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012
Numéro de dépôt :
3176067
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Présentation de la marque Porte TOUT
Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Porte TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 domicilié(e) Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-SYSTEMES S.A. domicilié(e) Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France.
La marque Porte TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porte TOUT est expirée depuis le 19 juillet 2012.
AGRO-SYSTEMES au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 a également déposé les autres marques suivantes : Pro-SONDE , Ferti AZOTE , AGRO-TERRA , 4 = 6
AGRO-SYSTEMES S.A. au Capital de 250.000 Frs Code APE 743B - SIRET 34921943600012 - Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France
AGRO-SYSTEMES S.A. - Route de Saint Roch,37390 LA MEMBROLLE/CHOISILLE - 37390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement Matériel d'instruction ou d'enseignement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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