Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOFOOD
AGRO-SPHERES, Association

Numéro de dépôt :
4248988
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2026
MODULOFOOD de AGRO-SPHERES

Présentation de la marque MODULOFOOD

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par AGRO-SPHERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est AGRO-SPHERES, Association domicilié(e) Immeuble tulipiers, Allée de la pépinière, Centre Oasis Dury - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-SPHERES, Mme. Fanny DESROUSSEAUX domicilié(e) Immeuble tulipiers, Allée de la pépinière, Centre Oasis Dury - 80000 - AMIENS - France.

La marque MODULOFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFOOD arrivera à expiration en date du 12 février 2026.


AGRO-SPHERES, Association - Immeuble tulipiers, Allée de la pépinière, Centre Oasis Dury - 80000 - AMIENS - France


AGRO-SPHERES, Mme. Fanny DESROUSSEAUX - Immeuble tulipiers, Allée de la pépinière, Centre Oasis Dury - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

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