Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO
AGRO SOURCING SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
3987867
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO de AGRO SOURCING SERVICE

Présentation de la marque DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SOURCING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SOURCING SERVICE domicilié(e) Immeuble Le Griffon, 10 Impasse Sainte Rosalie, ZAC de La Barque - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 072 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO SOURCING SERVICE, Mme. ISABELLE SENDRAL domicilié(e) Immeuble Le Griffon, 10 Impasse Sainte Rosalie, ZAC de La Barque - 13710 - FUVEAU - France.

La marque DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DU MONDE ETHIQUE & BIO est expirée depuis le 5 mars 2023.

AGRO SOURCING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRODUCTEURS FRUITS SECS , AS AGRO SOURCING


AGRO SOURCING SERVICE, SARL - Immeuble Le Griffon, 10 Impasse Sainte Rosalie, ZAC de La Barque - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 454072521


AGRO SOURCING SERVICE, Mme. ISABELLE SENDRAL - Immeuble Le Griffon, 10 Impasse Sainte Rosalie, ZAC de La Barque - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits issus de l'agriculture biologique ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits issus de l'agriculture biologique ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; produits issus de l'griculture biologique.