Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ
AGRO SELECTIONS FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3936488
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L\'AIMEZ de AGRO SELECTIONS FRUITS

Présentation de la marque SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTIONS FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTIONS FRUITS domicilié(e) Route d'Alenya, la Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOUREUX, CROQUANT-FONDANT, LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ est expirée depuis le 24 juillet 2022.

AGRO SELECTIONS FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : DONETSNOW , REGAL IN NATURE , FRUITCAKE , RED BY REGAL'IN , LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ , DONETSUN , DONETREGAL , ROSÉ BY REGAL'IN , PEACHCAKE , NECTACAKE


AGRO SELECTIONS FRUITS, société par actions simplifiée - Route d'Alenya, la Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées et aux fruits (où le lait prédomine) ;

Fruits et légumes frais, arbustes ; plantes ; semences ; plants ; arbres ; produits horticoles et agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; germes [botanique] ; semis ; plantes et fleurs naturelles.

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.