Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGALINES
AGRO SELECTIONS FRUITS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3335716
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/01/2015
REGALINES de AGRO SELECTIONS FRUITS

Présentation de la marque REGALINES

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SELECTIONS FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « REGALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SELECTIONS FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous,66200 ELNE - 66200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque REGALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGALINES est expirée depuis le 19 janvier 2015.

AGRO SELECTIONS FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : DONETSNOW , REGAL IN NATURE , FRUITCAKE , RED BY REGAL'IN , LE FRUIT COMME VOUS L'AIMEZ , DONETSUN , DONETREGAL , ROSÉ BY REGAL'IN , PEACHCAKE , NECTACAKE


AGRO SELECTIONS FRUITS Société à responsabilité limitée - La Prade de Mousseillous,66200 ELNE - 66200 - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°533152 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Fruits frais, pommes, nectarines, pêches, prunes, poiriers, abricots.