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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS
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RÉGALINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RÉGALINES
AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3130334
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
10/10/2021
RÉGALINES de AGRO SELECTION FRUITS

Présentation de la marque RÉGALINES

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « RÉGALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RÉGALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RÉGALINES est expirée depuis le 10 octobre 2021.

AGRO SELECTION FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : La signature innovante , NECTAREGAL , REGALCAKE , REGALCOT , AROMSWEET , NECTADELICE , REGALINES , REGALINES , TONICSWEET , REGALSUN


AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée - La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°533152 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481793 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-10-10

Pêches, nectarines, abricot, prunes, pommes, poiriers. Conseils. Informations sur les techniques culturales de production. Recherches de nouvelles variétés fruitières de qualités optimales, notamment : d'attractivité et de saveurs, de bonnes performances agronomiques ; justifiant le choix de régalines

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.