Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGALCAKE
AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3335710
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/01/2025
REGALCAKE de AGRO SELECTION FRUITS

Présentation de la marque REGALCAKE

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « REGALCAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque REGALCAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALCAKE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

AGRO SELECTION FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : La signature innovante , NECTAREGAL , REGALCOT , AROMSWEET , NECTADELICE , REGALINES , REGALINES , RÉGALINES , TONICSWEET , REGALSUN


AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée - La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°533152 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574187 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Pêches plates blanches.