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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS
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BABYCOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYCOT
AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3672557
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2029
BABYCOT de AGRO SELECTION FRUITS

Présentation de la marque BABYCOT

Déposée le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SELECTION FRUITS domicilié(e) La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 044 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque BABYCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYCOT arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

AGRO SELECTION FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : La signature innovante , NECTAREGAL , REGALCAKE , REGALCOT , AROMSWEET , NECTADELICE , REGALINES , REGALINES , RÉGALINES , TONICSWEET


AGRO SELECTION FRUITS, société par actions simplifiée - La Prade de Mousseillous - 66200 - ELNE - France - SIREN 424044196


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517606 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°533152 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2019 n°2720060 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; Fruits frais, abricots, pommes, nectarines, pêches, prunes, poires, cerises, légumes frais. Semences (graines) concernant uniquement les fruits ou les légumes. Arbustes. Plants concernant uniquement les fruits ou les légumes. Arbres (végétaux) ; Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.