Marque expirée - Marque en non vigueur

SENTIER BIO
Agro Science Industrie SAS

Numéro de dépôt :
3585219
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
SENTIER BIO de Agro Science Industrie

Présentation de la marque SENTIER BIO

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Science Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTIER BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Science Industrie domicilié(e) 3 RUE DE L'ARRIVEE,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agro Science Industrie domicilié(e) 3 RUE DE L'ARRIVEE,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTIER BIO est expirée depuis le 30 juin 2018.

Agro Science Industrie a également déposé les autres marques suivantes : La Moustachue , unibières , FRANCE BRASSERIES , L'Héritière , France Fruits , CRAFT DRINKS , FTD FRANCE TASTES DISTRIBUTION


Agro Science Industrie SAS - 3 RUE DE L'ARRIVEE,75015 PARIS - 75015 - France


Agro Science Industrie - 3 RUE DE L'ARRIVEE,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; Présentation de produits biologiques, naturels, ecologiques pour la vente au details sur touts moyens de communication. Les produits cités ci-dessus sont issus de l'agriculture biologique.