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Marques déposées par Agro Science Industrie
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La Moustachue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Moustachue
Agro Science Industrie

Numéro de dépôt :
4522130
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
La Moustachue de Agro Science Industrie

Présentation de la marque La Moustachue

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par Agro Science Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Moustachue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Agro Science Industrie domicilié(e) 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BEZARD domicilié(e) 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France.

La marque La Moustachue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Moustachue arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

Agro Science Industrie a également déposé les autres marques suivantes : SENTIER BIO , unibières , FRANCE BRASSERIES , L'Héritière , CRAFT DRINKS , FTD FRANCE TASTES DISTRIBUTION


Agro Science Industrie - 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France


Monsieur Jean-Pierre BEZARD - 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803798 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.