Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Héritière
Agro Science Industrie

Numéro de dépôt :
4445612
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
L\'Héritière de Agro Science Industrie

Présentation de la marque L'Héritière

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Agro Science Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Héritière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est Agro Science Industrie domicilié(e) 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PIERRE BEZARD domicilié(e) 3 rue de l'arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque L'Héritière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Héritière arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

Agro Science Industrie a également déposé les autres marques suivantes : SENTIER BIO , La Moustachue , unibières , FRANCE BRASSERIES , CRAFT DRINKS , FTD FRANCE TASTES DISTRIBUTION


Agro Science Industrie - 3 rue de l'arrivée - 75015 - Paris - France


Monsieur JEAN-PIERRE BEZARD - 3 rue de l'arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803798 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.