Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Fruits
AGRO SCIENCE INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4001025
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
France Fruits de AGRO SCIENCE INDUSTRIE

Présentation de la marque France Fruits

Déposée le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SCIENCE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Fruits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SCIENCE INDUSTRIE domicilié(e) Tour CIT Montparnasse, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69 - 75749 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 588 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO SCIENCE INDUSTRIE, M. BEZARD Jean-Pierre domicilié(e) Tour CIT Montparnasse, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69 - 75749 - PARIS Cedex 15 - France.

La marque France Fruits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Fruits est expirée depuis le 26 avril 2023.

AGRO SCIENCE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SENTIER BIO , La Moustachue , unibières , FRANCE BRASSERIES , L'Héritière , CRAFT DRINKS , FTD FRANCE TASTES DISTRIBUTION


AGRO SCIENCE INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée - Tour CIT Montparnasse, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69 - 75749 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 379588460


AGRO SCIENCE INDUSTRIE, M. BEZARD Jean-Pierre - Tour CIT Montparnasse, 3 Rue de l'Arrivée, BP 69 - 75749 - PARIS Cedex 15 - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Légumes frais ; tous ces produits étant d'origine française.