Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SCIENCE INDUSTRIE
/
FRANCE BRASSERIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE BRASSERIES
AGRO SCIENCE INDUSTRIE, SARL

Numéro de dépôt :
4357242
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2027
FRANCE BRASSERIES de AGRO SCIENCE INDUSTRIE

Présentation de la marque FRANCE BRASSERIES

Déposée le 25 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SCIENCE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE BRASSERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO SCIENCE INDUSTRIE domicilié(e) 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ughetto sophie domicilié(e) 3 RUE de l'arrivée - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRANCE BRASSERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BRASSERIES arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

AGRO SCIENCE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SENTIER BIO , La Moustachue , unibières , L'Héritière , France Fruits , CRAFT DRINKS , FTD FRANCE TASTES DISTRIBUTION


AGRO SCIENCE INDUSTRIE, SARL - 3 RUE DE L'ARRIVEE - 75015 - PARIS - France


Mme ughetto sophie - 3 RUE de l'arrivée - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.