Déposée le 18 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
La marque PROVENCE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405344.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, SAS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURE Yves - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606478 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08
Viandes, plats cuisinés à base de viandes et / ou de légumes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, olives bénéficiant des appellations d'origine protégées : « olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « olives noires de la Vallée des Baux de Provence », gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées : « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ».Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, céréales bénéficiant d'une indication géographique protégée : « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel bénéficiant d'une indication géographique protégée : « Miel de Provence », poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles (à l'exception des fruits et légumes frais), horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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