Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUISE FINET
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3988160
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
LOUISE FINET de AGRO\'NOVAE INDUSTRIE

Présentation de la marque LOUISE FINET

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUISE FINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque LOUISE FINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUISE FINET est expirée depuis le 6 mars 2023.

AGRO'NOVAE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE PROVENCE , Les Confituriers de Haute-Provence , LOUISE FINET CUISINE, EN HAUTE PROVENCE , CABANNIER , PROVENCE GOURMANDE , Les Confituriers de Provence , LA MANUFACTURE DE CONFITURES


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, SAS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063


AGRO'NOVAE INDUSTRIE - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.