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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE
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Les Confituriers de Haute-Provence
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Confituriers de Haute-Provence
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3165493
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/05/2022
Les Confituriers de Haute-Provence de AGRO\'NOVAE INDUSTRIE

Présentation de la marque Les Confituriers de Haute-Provence

Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Les Confituriers de Haute-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque Les Confituriers de Haute-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Confituriers de Haute-Provence est expirée depuis le 23 mai 2022.

AGRO'NOVAE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LES VERGERS DE PROVENCE , LOUISE FINET CUISINE, EN HAUTE PROVENCE , CABANNIER , PROVENCE GOURMANDE , Les Confituriers de Provence , LA MANUFACTURE DE CONFITURES


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S. - 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063


AGRO'NOVAE INDUSTRIE - 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487065 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2500040 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives) , olives conservées séchées ou cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-deProvence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence", gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) , huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives) , olives ni préparées, ni transformées bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-deProvence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence", graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des olives) , olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-deProvence", semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.