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Marques déposées par AGRO'NOVAE INDUSTRIE
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LA MANUFACTURE DE CONFITURES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE DE CONFITURES
AGRO'NOVAE INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4200519
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
LA MANUFACTURE DE CONFITURES de AGRO\'NOVAE INDUSTRIE

Présentation de la marque LA MANUFACTURE DE CONFITURES

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par AGRO'NOVAE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE DE CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE, Yves FAURE domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque LA MANUFACTURE DE CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE DE CONFITURES arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

AGRO'NOVAE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LES VERGERS DE PROVENCE , Les Confituriers de Haute-Provence , LOUISE FINET CUISINE, EN HAUTE PROVENCE , CABANNIER , PROVENCE GOURMANDE , Les Confituriers de Provence


AGRO'NOVAE INDUSTRIE - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, Yves FAURE - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 31 janvier 2020 - Rejet partiel n°778903 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Gelées, compotes ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries , glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.