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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE
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CABANNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CABANNIER
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3424527
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2026
CABANNIER de AGRO\'NOVAE INDUSTRIE

Présentation de la marque CABANNIER

Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURÉ Yves domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque CABANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABANNIER arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

AGRO'NOVAE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LES VERGERS DE PROVENCE , Les Confituriers de Haute-Provence , LOUISE FINET CUISINE, EN HAUTE PROVENCE , PROVENCE GOURMANDE , Les Confituriers de Provence , LA MANUFACTURE DE CONFITURES


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S. - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, M. FAURÉ Yves - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615407 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-04-12

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.