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Marques déposées par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
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SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS

Numéro de dépôt :
4059652
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2024
SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE

Déposée le 9 janvier 2014 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE est expirée depuis le 9 janvier 2024.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAFE GOURMET , LIGNE&BIEN-ETRE , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , fruit & choc' , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves - 11 espace Saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viandes, poisson et gibier ; volaille ; olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence ” ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.