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Marques déposées par AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENTTODO
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fruit & choc'
Marque expirée - Marque en non vigueur

fruit & choc'
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3463664
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/11/2016
fruit & choc\' de AGRO\'NOVAE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque fruit & choc'

Déposée le 20 novembre 2006 par AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « fruit & choc' »

Le déposant est AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENTTODO domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves FAURE AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruit & choc' est expirée depuis le 20 novembre 2016.

AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SUCCULENCE FINE TERRINE PROVENÇALE , CAFE GOURMET , LIGNE&BIEN-ETRE , NOVELIA , AGRO'NOVAE , AGRO'NOVAE INGREDIENTS , LES COMTES DE PROVENCE , ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS. , GOURMET SUCCULENCE


AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT Société en commandite simple - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France - SIREN 341897254


M. Yves FAURE AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT - 11, espace Saint Pierre,04310 PEYRUIS - 04310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.