Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VITIFLOR
AGRO MONTPELLIER

Numéro de dépôt :
98762657
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VITIFLOR

Déposée le 27 novembre 1998 par la société AGRO MONTPELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITIFLOR »

Le déposant est la société AGRO MONTPELLIER domicilié(e) 2, Place Pierre Viala, 34060 MONTPELLIER Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 193 401 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur AGRO MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


AGRO MONTPELLIER - 2, Place Pierre Viala, 34060 MONTPELLIER Cedex 1 - France - SIREN 193401312


Monsieur le Directeur AGRO MONTPELLIER - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285692 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289095 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Support d'enregistrement sons et images numériques CD Rom Education, formation Production de CD Rom.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.