Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE ET SOLEIL
Agro Marché Stratégies S.A

Numéro de dépôt :
97711497
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque NATURE ET SOLEIL

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Agro Marché Stratégies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE ET SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agro Marché Stratégies domicilié(e) le petit mas RD 29 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 179 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agro Marché Stratégies domicilié(e) Le petit Mas RD 29 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURE ET SOLEIL est expirée depuis le 29 décembre 2017.

Agro Marché Stratégies a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANIS , ADAGIO , ADAGIO , ROUGELINE MUST , MIRABELLE , UNE SACREE NATURE , HAUTE-CULTURE , RAISIN


Agro Marché Stratégies S.A - le petit mas RD 29 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France - SIREN 380179580


Agro Marché Stratégies - Le petit Mas RD 29 - 13670 - SAINT-ANDIOL - France


Inscription le 2 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°481915 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation n°2353795 - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491146 - Publication au BOPI 2009-02-18

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502170 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Fruits et légumes frais.