Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miel des Balkans
AGRO INVEST BG, SARL

Numéro de dépôt :
4216793
Date de dépôt :
11/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miel des Balkans de AGRO INVEST BG

Présentation de la marque Miel des Balkans

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO INVEST BG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel des Balkans »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO INVEST BG domicilié(e) Entrée A, 7 Pop Bogomil - 3000 - Vratsa - Bulgarie et immatriculée sous le numéro RCS 202 889 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO INVEST BG, M. Nikolay Petrinsky domicilié(e) Les Terrasses du Prince D1, 620 Chemin de Rabiac Estagnol - 06600 - Antibes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


AGRO INVEST BG, SARL - Entrée A, 7 Pop Bogomil - 3000 - Vratsa - Bulgarie - SIREN 202889696


AGRO INVEST BG, M. Nikolay Petrinsky - Les Terrasses du Prince D1, 620 Chemin de Rabiac Estagnol - 06600 - Antibes - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692859 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.