AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – AIT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98761562
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2018
Présentation de la marque Ceraflor
Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – AIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Ceraflor »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – AIT domicilié(e) 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 650 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – AIT, Société par actions simplifiée - 7 Quai de l'Apport Paris - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 545650202
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485992 - Publication au BOPI 2008-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390899 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2008-11-28
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour animaux. Meunerie ; battage des produits agricoles ; transformation des produits agricoles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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