AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY AIT (AIT) (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3235369
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2013
Présentation de la marque AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – A.I.T.
Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY AIT (AIT)s
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – A.I.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY AIT (AIT)s domicilié(e) 31, Grande Rue,28500 MEZIERES EN DROUAIS - 28500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 830 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.
La marque AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY – A.I.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY AIT (AIT) (Société par actions simplifiée) - 31, Grande Rue,28500 MEZIERES EN DROUAIS - 28500 - France - SIREN 420830135
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439962 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Enzymes à usage industriel. Gluten de blé (autres que pour la papeterie et le ménage). Emulsifiants. Farines à usage industriel. Huiles de graissage ; huiles et graisses à usage industriel ; huiles de soja et préparations d'huiles de soja pour le revêtement anti-adhésifs des ustensiles de cuisson. Agents de graissage de moules à usage alimentaires. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Graines de soja conservées à usage alimentaire. Huiles et graisses comestibles. Beurre. Produits laitiers. Oeufs et produits à base d'œufs. Gelées. Confitures ; compotes ; nappages, nappages à base de fruits, nappages au chocolat. Gélatines pour aliments. Farines et préparations faites de céréales, farines de protéagineux. Farines d'orge, de fèves, de maïs, de blé, de moutarde, de pommes de terre, de soja, de tapioca. Extrait de malt pour l'alimentation. Biscuits à base de malt. Cacao. Amidon à usage alimentaire. Chocolat. Epaississant pour la cuisson de produits alimentaires. Epices ; produits chocolatés. Poudres pour gâteaux. Poudre pour faire lever. Levure. Entremets. Graines pour l'alimentation animale. Aliments pour animaux. Fourrages. Farines pour animaux. Farines de lin et farines de riz pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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