Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELACAPS
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3232302
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2023
ELACAPS de AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS

Présentation de la marque ELACAPS

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 504 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ELACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELACAPS est expirée depuis le 16 juin 2023.

AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : Bioraffinerie – Recherches et Innovations , INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE , ELADIUM , ELAGRI , FONDATION JACQUES DE BOHAN , WHEATOLEO


AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 350504817


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531322 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

• produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, horticulture et à la sylviculture. • produits pharmaceutiques vétérinaires et produits hygiéniques pour la Médecine. • appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.