Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bioraffinerie – Recherches et Innovations
AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3623386
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029
Bioraffinerie – Recherches et Innovations de AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS

Présentation de la marque Bioraffinerie – Recherches et Innovations

Déposée le 19 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioraffinerie – Recherches et Innovations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 504 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Bioraffinerie – Recherches et Innovations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bioraffinerie – Recherches et Innovations arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE LA BIORAFFINERIE , ELACAPS , ELADIUM , ELAGRI , FONDATION JACQUES DE BOHAN , WHEATOLEO


AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS, société anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 350504817


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699388 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Services de production d'énergie, en particulier de bio-carburants, services de traitement des déchets (transformation), en particulier de produits issus de l'agriculture, en vue de leur utilisation comme carburants ; services de conseils en matière de bioraffinerie, services de conseils en matière de production de bio-carburants.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs en matière de bioraffinerie ; études de projets techniques en matière de bioraffinerie ; recherches en chimie, recherches en biologie, recherches en biotechnologies, recherches en physique, analyses chimiques, analyses biologiques, analyses bactériologiques, essais de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des bio-carburants.