Marque expirée - Marque en non vigueur

Bioraffinerie – Recherches Innovations et Industries
AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3623385
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
Bioraffinerie – Recherches Innovations et Industries de AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Bioraffinerie – Recherches Innovations et Industries

Déposée le 19 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bioraffinerie – Recherches Innovations et Industries »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 504 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioraffinerie – Recherches Innovations et Industries est expirée depuis le 19 janvier 2019.

AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'INNOVATION VERTE , INNOVATION IN GREEN , ARD


AGRO INDUSTRIE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 350504817


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Produits chimiques pour l'industrie et l'agriculture et produits biotechnologiques pour l'industrie et l'agriculture autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Combustibles, carburants y compris les bio-carburants.

Services de production d'énergie, en particulier de bio-carburants, services de traitement des déchets (transformation), en particulier de produits issus de l'agriculture, en vue de leur utilisation comme carburants ; services de conseils en matière de bioraffinerie, services de conseils en matière de production de bio-carburants.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs en matière de bioraffinerie ; études de projets techniques en matière de bioraffinerie ; recherches en chimie, recherches en biologie, recherches en biotechnologies, recherches en physique, analyses chimiques, analyses biologiques, analyses bactériologiques, essais de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des bio-carburants.