Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRO-IMPEX
AGRO-IMPEX

Numéro de dépôt :
99796023
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2019

Présentation de la marque AGRO-IMPEX

Déposée le 2 juin 1999 par AGRO-IMPEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRO-IMPEX »

Le déposant est AGRO-IMPEX domicilié(e) 5 Rue des Vosges - 56860 - SENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Gesland domicilié(e) 5 Rue des Vosges - 56860 - SENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRO-IMPEX est expirée depuis le 2 juin 2019.


AGRO-IMPEX - 5 Rue des Vosges - 56860 - SENE - France


Philippe Gesland - 5 Rue des Vosges - 56860 - SENE - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316887 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402851 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocas, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturels aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.