Déposée le 27 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO-FÜN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SILO - BOUDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO-FÜN domicilié(e) 36 rue des Maraichés,37270 Saint Martin le Beau - 37270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 178 818 000 19 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fréderic POUJAUD domicilié(e) AGRO-FUN, Domaine de Carles,31340 Villemor sur Tarn - 31340 - France.
La marque SILO - BOUDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILO - BOUDIN est expirée depuis le 27 décembre 2012.
AGRO-FÜN SARL - 36 rue des Maraichés,37270 Saint Martin le Beau - 37270 - France - SIREN 44417881800019
Monsieur Fréderic POUJAUD - AGRO-FUN, Domaine de Carles,31340 Villemor sur Tarn - 31340 - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382335 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Machines outils ; moteurs (a l'exception des moteurs pour vehicules terrestres) accouplement et organes de transmission, (a l'exception de ceux pour vehicules terrestres). Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Silos non metalliques, y compris silos en matières plastiques ou synthetiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrés matières à calfeutrer, a etouper et à isoler. Transport, emballage et entreposage de marchandises, emballage de produits emmagasinage, empaquetage de marchandises, entreposage. Presse a fourrages, moulin à bte, machine d'emballage. Emboutisseuses, extracteus. Machines pour l'empaquetage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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