Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Agro France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWINS (T)WINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agro France domicilié(e) BP 5, Place du Champ de Foire,71290 CUISERY - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Jenoudet Agro France domicilié(e) BP 5, Place du Champ de Foire,71290 CUISERY - 71290 - France.
La marque TWINS (T)WINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agro France S.A. - BP 5, Place du Champ de Foire,71290 CUISERY - 71290 - France - SIREN 303229504
Julien Jenoudet Agro France - BP 5, Place du Champ de Foire,71290 CUISERY - 71290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510419 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Colliers et laisses pour animaux. Articles en tissu et mousse pour animaux (coussins et tapis). Sacs de transport pour animaux. Produits de soin et d'hygiène pour animaux. Nourritures pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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