Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCAROTTE
AGRO FRANCE (SOCIÉTÉ ANONYME)

Numéro de dépôt :
3144648
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
TOPCAROTTE de AGRO FRANCE

Présentation de la marque TOPCAROTTE

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPCAROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 WISERY - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien JENOUDET AGRO FRANCE domicilié(e) BP 5,71290 WISERY - 71290 - France.

La marque TOPCAROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCAROTTE est expirée depuis le 28 janvier 2012.

AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TWINS (T)WINS , FROMMY , NOBEL FARM , ANIFA , TOPCAROUBE , ANIFA , BLUE DREAM


AGRO FRANCE (SOCIÉTÉ ANONYME) - PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 WISERY - 71290 - France - SIREN 303229504


Julien JENOUDET AGRO FRANCE - BP 5,71290 WISERY - 71290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510419 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

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