Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANIFA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO FRANCE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO FRANCE SA - PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France - SIREN 303229504
AGRO FRANCE - PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378738 - Publication au BOPI 2008-07-08
Renouvellement sans limitation n°2107082 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 5 février 1998 - Changement de nature juridique n°249705 - Publication au BOPI 1998-02-05
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510419 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques et notamment les produits de toilette et produits hygiéniques pour la toilette des animaux.Produits vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;aquariums d'appartement.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie et notamment les laisses, lanières et colliers pour animaux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);Gamelles et autres ustensiles compris dans la classe pour contenir la nourriture des animaux;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets, y compris les jeux et jouets pour les animaux;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants et notamment les chiens et les chats, les rongeurs, les oiseaux et les poissons;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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