Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIFA
AGRO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1479391
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque ANIFA

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANIFA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO FRANCE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 229 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO FRANCE domicilié(e) PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANIFA est expirée depuis le 22 juillet 2018.

AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TWINS (T)WINS , FROMMY , NOBEL FARM , TOPCAROUBE , ANIFA , TOPCAROTTE , BLUE DREAM


AGRO FRANCE SA - PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France - SIREN 303229504


AGRO FRANCE - PLACE DU CHAMP DE FOIRE,71290 CUISERY (dossier no 2378738) - 71290 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378738 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation n°2107082 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 5 février 1998 - Changement de nature juridique n°249705 - Publication au BOPI 1998-02-05

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510419 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques et notamment les produits de toilette et produits hygiéniques pour la toilette des animaux.Produits vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;aquariums d'appartement.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie et notamment les laisses, lanières et colliers pour animaux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);Gamelles et autres ustensiles compris dans la classe pour contenir la nourriture des animaux;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets, y compris les jeux et jouets pour les animaux;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants et notamment les chiens et les chats, les rongeurs, les oiseaux et les poissons;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.