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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Fibres Technologies Plasturgie
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Solfitec
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solfitec
Agro Fibres Technologies Plasturgie (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3229889
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Solfitec de Agro Fibres Technologies Plasturgie

Présentation de la marque Solfitec

Déposée le 2 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Fibres Technologies Plasturgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solfitec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Fibres Technologies Plasturgie domicilié(e) Siège social : Rue Général de Gaulle, Etablissement : ZAC Parc des Cortots, Rue des Prés Potets,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 515 557 .

La marque Solfitec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solfitec est expirée depuis le 2 juin 2013.

Agro Fibres Technologies Plasturgie a également déposé les autres marques suivantes : REFINE


Agro Fibres Technologies Plasturgie (S.A.S.) - Siège social : Rue Général de Gaulle, Etablissement : ZAC Parc des Cortots, Rue des Prés Potets,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France - SIREN 434515557



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392404 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392403 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Matières textiles fibreuses brutes, Fibres textiles. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.