Présentation de la marque TRAITEMENT DECENTRALISE DES EFFLUENTS T D E
Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) AGRO ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TRAITEMENT DECENTRALISE DES EFFLUENTS T D E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 11 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO ENVIRONNEMENT domicilié(e) PIAN SUR GARONNE,33490 SAINT MACAIRE - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 771 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO ENVIRONNEMENT SA domicilié(e) PIAN SUR GARONNE,33490 SAINT MACAIRE - 33490 - France.
La marque TRAITEMENT DECENTRALISE DES EFFLUENTS T D E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO ENVIRONNEMENT SA - PIAN SUR GARONNE,33490 SAINT MACAIRE - 33490 - France - SIREN 418771978
AGRO ENVIRONNEMENT SA - PIAN SUR GARONNE,33490 SAINT MACAIRE - 33490 - France
Publication - Publication au BOPI 2004-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Republication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
– réparation et maintenance de systèmes ou appareils de traitement et de dépollution de déchets solides ou liquides semi-collectifs. – traitement et révalorisation de déchets solides ou liquides. – traitement de l'air. – recherche et développement en matière de dépollution. – appareils de traitement et de dépollution de déchets solides ou liquides issus de toute activité industrielles, sémi-collectives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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