Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAMINE
AGRO DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
3485206
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
TERRAMINE de AGRO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TERRAMINE

Déposée le 27 février 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAMINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue jean jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mylene PERONET AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMINE est expirée depuis le 27 février 2017.

AGRO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CALCITERRE , FERTILANDES , WINTRACE , FERTI ARTOIS , FERTI VALOIS , HUMU-PLUS , CALCITERRA , CALCI PLUS , CARBAGRO , VIGAL


AGRO DEVELOPPEMENT SA - 38 avenue jean jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 345306880


Mylene PERONET AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ;

Préparations chimiques utiisables pour améliorer les qualités des plantes ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.