Marque expirée - Marque en non vigueur

FERTI ESCAULT
AGRO DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
3481185
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
FERTI ESCAULT de AGRO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FERTI ESCAULT

Déposée le 1 février 2007 par la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTI ESCAULT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYLENE PERONET AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTI ESCAULT est expirée depuis le 1 février 2017.

AGRO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CALCITERRE , FERTILANDES , WINTRACE , FERTI ARTOIS , FERTI VALOIS , HUMU-PLUS , CALCITERRA , CALCI PLUS , CARBAGRO , VIGAL


AGRO DEVELOPPEMENT SA - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 345306880


MYLENE PERONET AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France


Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Machines agricoles, broyeurs, retourneurs, épandeurs, cribles, machines utilisées pour le traitement par compostage des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles ;

Installations de traitement sur le lieu de production des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricoles, boues d'épuration, graisses alimentaires, appareils ou installation de ventilation, désodoritation séchage ;

Assistance et suivi agronomique de la fertilisation, conseils relatifs à la fertilisation des composts.