Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCITERRE
AGRO DEVELOPPEMENT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3152816
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012
CALCITERRE de AGRO DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CALCITERRE

Déposée le 11 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCITERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38, avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CALCITERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCITERRE est expirée depuis le 11 mars 2012.

AGRO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTILANDES , WINTRACE , FERTI ARTOIS , FERTI VALOIS , HUMU-PLUS , CALCITERRA , CALCI PLUS , CARBAGRO , VIGAL , CALCI SM


AGRO DEVELOPPEMENT S.A. (Société Anonyme) - 38, avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 345306880


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) . Installations de traitement sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles) . Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs) , consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulations informatiques de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques) et établissement de plans desdites installations (plans, dessins industriels, ingénierie d'ensemble et de détail résultant de calculs et dimensionnements mentionnés précédemment) . Etudes et commentaires scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Conseils relatifs à la fertilisation des sols ; ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.