CARROSSE ROYAL
Présentation de la marque CARROSSE ROYAL
Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO ASIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROSSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARROSSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSE ROYAL est expirée depuis le 20 juin 2006.
AGRO ASIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30