Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSE ROYAL
AGRO ASIA Sarl

Numéro de dépôt :
96630899
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque CARROSSE ROYAL

Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO ASIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROSSE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRO ASIA domicilié(e) 12 Bis, Rue de l'Etoile, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 121 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur: HIA CHARLES - France.

La marque CARROSSE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSE ROYAL est expirée depuis le 20 juin 2006.

AGRO ASIA a également déposé les autres marques suivantes : DANSEUSE OU DEESSE , RODIN BODY


AGRO ASIA Sarl - 12 Bis, Rue de l'Etoile, 75017 PARIS - France - SIREN 329121594


Monsieur: HIA CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Boissons spiritueux Boissons non alcooliques Cravate, pochette et foulard

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.