Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PONTON
Numéro de dépôt :
1579467
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
21/02/2000
Présentation de la marque LE PONTON
Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AGRO-ALIMENTAIRE D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LE PONTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PONTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONTON est expirée depuis le 21 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33