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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO 01
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AGROTANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGROTANE
AGRO 01 SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98764959
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2018

Présentation de la marque AGROTANE

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO 01 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROTANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO 01 domicilié(e) 3 rue Barthélémy Thimonnier,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2379303) - 01000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 509 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2379303) - 56006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGROTANE est expirée depuis le 14 décembre 2018.

AGRO 01 a également déposé les autres marques suivantes : BIG STAR , AGROZYM , VOLAMEL , FORTIBOVIT , A G R O B A S E N U T R I T I O N A N I M A L E , AGRO BASE NUTRITION ANIMALE , SOTEFAC


AGRO 01 SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 3 rue Barthélémy Thimonnier,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2379303) - 01000 - France - SIREN 347509911


EVIALIS C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2379303) - 56006 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379303 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504609 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Produits destinés à l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.