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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVOLT
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AGRIVOLT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRIVOLT
AGRIVOLT, SAS

Numéro de dépôt :
3658103
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/06/2019
AGRIVOLT de AGRIVOLT

Présentation de la marque AGRIVOLT

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AGRIVOLT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVOLT domicilié(e) La Créma - 07350 - CRUAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 433 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXALP SCP BOISSON ET ASSOCIES domicilié(e) 8 rue de Boigne - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVOLT est expirée depuis le 17 juin 2019.

AGRIVOLT a également déposé les autres marques suivantes : AgriVolt


AGRIVOLT, SAS - La Créma - 07350 - CRUAS - France - SIREN 510433634


LEXALP SCP BOISSON ET ASSOCIES - 8 rue de Boigne - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522448 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Distribution d'énergie ;

Production d'énergie renouvelable, d'énergie électrique, d'énergie solaire, d'énergie radiative du soleil, d'énergier solaire thermique, d'énergie solaire photovoltaïque, d'énergie éolienne, de biomasse, de production et transformation de l'énergie électrique.