Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI
AGRIVITI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4038356
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2023
GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI de AGRIVITI

Présentation de la marque GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI

Déposée le 4 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIVITI domicilié(e) Route de Fère-Champenoise - 51120 - SEZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 169 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIVITI, M. JACQUOT Christophe domicilié(e) Route de Fère-Champenoise - 51120 - SEZANNE - France.

La marque GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARAGE DE LA VESLE AGRIVITI est expirée depuis le 4 octobre 2023.


AGRIVITI, Société par Actions Simplifiée - Route de Fère-Champenoise - 51120 - SEZANNE - France - SIREN 480169515


AGRIVITI, M. JACQUOT Christophe - Route de Fère-Champenoise - 51120 - SEZANNE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet partiel n°668011 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Machine à usage agricole et viticole ;

Montage, installation, nettoyage, entretien, et réparation de tout matériel et machinisme agricole, viticole et tout engin mécanique ;

Location de tout matériel et machinisme agricole, viticole et tout engin mécanique.